Documents sur les produits chimiques sources de préoccupations mutuelles

Proposition de stratégie binationale concernant les produits chimiques sources de préoccupations mutuelles diffusées aux fins d’examen par le public

Au titre de l’Accord relatif à la qualité de l’eau dans les Grands Lacs, le Canada et les États-Unis sont tenus de préparer et de diffuser des stratégies binationales pour réduire les déversements de produits chimiques sources de préoccupations mutuelles (PCSPM) et leurs répercussions. La stratégie préliminaire concernant les polybromodiphényléthers (PBDE) est mise à la […]

Affichée en : avril 11, 2018

Stratégie binationale concernant les biphényles polychlorés, produits chimiques sources de préoccupations mutuelles

Au titre de l’Accord relatif à la qualité de l’eau dans les Grands Lacs, le Canada et les États-Unis s’engagent à préparer et à présenter des stratégies binationales pour réduire les rejets et les effets des produits chimiques sources de préoccupations mutuelles. La stratégie binationale concernant la gestion des risques liés aux biphényles polychlorés (BPC) […]

Affichée en : mars 29, 2018

Stratégie binationale concernant l’hexabromocyclododécane, un produit chimique source de préoccupations mutuelles

Au titre de l’Accord relatif à la qualité de l’eau dans les Grands Lacs, le Canada et les États-Unis s’engagent à préparer et à présenter des stratégies binationales pour réduire les rejets et les effets des produits chimiques sources de préoccupations mutuelles. La stratégie binationale concernant la gestion des risques liés à l’hexabromocyclododécane (HBCD) sera […]

Affichée en : mars 29, 2018

Propositions de stratégies binationales concernant les produits chimiques sources de préoccupations mutuelles diffusées aux fins d’examen par le public

Au titre de l’Accord relatif à la qualité de l’eau dans les Grands Lacs, le Canada et les États-Unis sont tenus de préparer et de diffuser des stratégies binationales pour réduire les déversements de produits chimiques sources de préoccupations mutuelles (PCSPM) et leurs répercussions. Les stratégies préliminaires concernant les biphényles polychlorés (BPC) et l’hexabromocyclododécane (HBCD) […]

Affichée en : juin 20, 2017

Le Canada et les États-Unis désignent le premier groupe de produits chimiques sources de préoccupations mutuelles

En vertu de l’Accord de 2012 relatif à la qualité de l’eau dans les Grands Lacs, les États‑Unis et le Canada doivent désigner les produits chimiques sources de préoccupations mutuelles (PCSPM) qui proviennent de sources anthropiques et sont potentiellement nocifs pour la santé humaine ou l’environnement Conformément à l’Accord, ces produits feront l’objet d’une action […]

Affichée en : mai 31, 2016

La période de consultation publique est terminée : Le Canada et les États-Unis souhaitent obtenir des propositions aux fins de l’élaboration d’un deuxième groupe de produits chimiques sources de préoccupations mutuelles au titre de l’Annexe 3 de l’Accord entre le Canada et les États-Unis d’Amérique relatif à la qualité de l’eau dans les Grands Lacs

Conformément à l’annexe 3 de l’Accord entre le Canada et les États‑Unis d’Amérique relatif à la qualité de l’eau dans les Grands Lacs, le Canada et les États‑Unis souhaitent obtenir des propositions aux fins de l’élaboration d’un deuxième groupe de produits chimiques sources de préoccupations mutuelles (PCSPM). En désignant un PCSPM, le Canada et les […]

Affichée en : mai 31, 2016

Le Canada et les États-Unis adoptent un processus de recommandation de produits chimiques sources de préoccupations mutuelles

Aux termes de l’Accord relatif à la qualité de l’eau dans les Grands Lacs de 2012, le Canada et les É.-U. sont tenus de répertorier les produits chimiques sources de préoccupations mutuelles (PCSPM) binationaux présents dans les Grands Lacs qui sont potentiellement nocifs pour la santé humaine ou l’environnement. Dans le but de favoriser une […]

Affichée en : mai 13, 2015